Voici ce que nous vous proposons pour l'instant, une première étape dans l'élaboration des textes.
Premiers pourparlers pour la signature du Traité de Paris a écrit:Traité définitif de paix entre les Gardes de la République et les Grognards.
Le premier consul des Grognards , au nom du Peuple français, et les LGR, également animés du désir de faire cesser les calamités de la guerre, ont posé les fondements de la paix , par les articles préliminaires devant être signés à Paris le 22 Thermidor de l'an 216 (08/08/2008).
Dans les dits préliminaires, il a été convenu : " Qu'il serait nommé de part et d'autre des plénipotentiaires qui se rendraient à chaque ambassade pour y procéder à la rédaction du traité définitif, de concert avec les alliés des puissances contractantes."
Le premier consul des Grognards, au nom du peuple français, et de par l'absence du Ministre des affaires étrangères, a nommé le citoyen [Grognard]_Kettch, futur 3ème Consul, conseiller-d'état et maître scribe.
Les consuls des LGR, au nom du peuple français, ont nommé "...".
Lesquels, après s'être duement communiqué leurs pleins pouvoirs, qui sont transcrits à la suite du présent traité, sont convenus des articles suivants :ARTICLE PREMIER
Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre les Gardes de la République d'une part, et les Grognards d'autre part.
Les parties contractantes apporteront la plus grande attention à maintenir une parfaite harmonie entre elles et leurs états, sans permettre que, de part ni d'autre, on commette aucune sorte d'hostilité par terre, ou par mer, pour quelque cause et sous quelque prétexte que ce puisse être.
Elles éviteront soigneusement tout ce qui pourrait altérer à l'avenir l'union heureusement établie, et ne donneront aucun secours ni protection, soit directement, soit indirectement, à ceux qui voudraient porter préjudice à aucune d'elles.II
Tous les prisonniers faits de part et d'autre, tant par terre que par mer, et les otages enlevés ou donnés pendant la guerre et jusqu'à ce jour, seront restitués sans rançon dans six semaines au plus tard, à compter du jour de l'échéance des ratifications du présent traité.III
Dans tous les cas de restitution convenus par le présent traité, les fortifications seront rendues dans l'état où elles se trouvaient au moment de la signature des préliminaires, et tous les ouvrages qui auront été construits depuis l'occupation, resteront intacts.IV
Tous les sequestres mis de part et d'autres sur les fonds, revenus et créances, de quelque espèce qu'ils soient appartenants à une des puissances contractantes ou à ses concitoyens ou sujets, seront levés immédiatement après la signature de ce traité définitif.
La décision de toutes réclamation entre les individus des nations respectives, pour dettes, propriétés, effets ou droits quelconques, qui, conformément aux usages reçus et au droit des gens, doivent être reproduites à l'époque de la paix, sera renvoyée devant les tribunaux compétents, et dans ces cas il sera rendu une prompte et entière justice dans les pays où les réclamations seront faites respectivement.V
Les ambassadeurs, ministres et autres agents des puissances contractantes, jouiront respectivement, dans les états desdites puissances, des mêmes rangs, privilèges, prérogatives et immunités dont jouissaient, avant la guerre, les agents de la même classe.VI
Le présent traité définitif de paix est déclaré commun aux britanniques "King's Own", et aux suédois de "Svenska Armen" alliés des Grognards, lesquelles seront invités à transmettre leurs actes d'accession dans le plus court délai possible.VII
Il est convenu que les parties contractantes, sur les réquisitions faites par elles respectivement, ou par leurs ministres et officiers duement autorisés à cet effet, seront tenues de livrer en justice les personnes accusées des crimes de meurtre, de falsification ou banqueroute frauduleuse, commis dans la juridiction de la partie requérante, pourvu que cela ne soit fait que lorsque l'évidence du crime sera si bien constatée, que les lois du lieu où l'on découvrira la personne ainsi accusée, auraient autorisé sa détention et sa traduction devant la justice, dans le cas où le crime y eût été commis. Les frais de la prise de corps et de la traduction en justice, seront à la charge de ceux qui feront la réquisition : il est bien entendu que cet article ne regarde en aucune manière les crimes de meutre, de falsification ou de banqueroute frauduleuse, commis antérieurement à la conclusion de ce traité définitif.VIII
Les parties contractantes promettent d'observer sincèrement et de bonne foi tous les articles contenus dans le présent traité, et elles ne souffriront pas qu'il y soit fait de contravention directe ou indirecte par leurs citoyens ou sujets respectifs, et les susdites parties contractantes se garantissent généralement et réciproquement toutes les stipulations du présent traité.IX
Le présent traité sera ratifié par les parties contractantes dans l'espace de dix jours, ou plus tôt si faire se peut, et les ratifications en due forme seront échangées à Paris.
En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires avons signé de notre main, et en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs, le présent traité définitif, et y avons fait apposé nos cachets respectifs.
Fait à Paris, le 19 thermidor, an 216 (5 aout 2008.)
Signés, LIBERALIS, RAISTLIN, ................
Qu'est ce-que vous en pensez ? :napoleon:
Dernière édition par [Grognard]_Liberalis le Jeu 7 Aoû 2008 - 20:54, édité 1 fois